Extraits du registre des délibérations 2026
Arrêté 2026-10 du 4 mars 2026 autorisant le stationnement d'une benne 9 rue de la Jonchière à compter du 31 mars 2026
Arrêté 2026-09 du 4 mars 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00002 de M. et Mme LITZELMANN Alain
Séance n°2 du 25 février 2026
- Procès verbal de la séance n°2 du 25 février 2026
- Délibération D2026-02-05 du 25 février 2026 autorisant la signature de la convention de prestations de services avec la CCHCPP
- Délibération D2026-02-04 du 25 février 2026 décidant de l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-03 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget "Clos Saint Arnould" pour l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-02 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget "Lotissement Clos du Pré de la Dame" pour l'exercice 2025
- Délibération D2026-02-01 du 25 février 2026 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget principal pour l'exercice 2025
Arrêté 2026-08 du 18 février 2026 portant réglementation de la circulation sur les routes communales, départementales et sur le territoire de la commune
Arrêté 2026-07 du 16 février 2026 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00004 de la SCI CHARAQ
Arrêté 2026-06 du 11 février 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 26 00001 de M. GIRARD Guy
Arrêté 2026-05 du 30 janvier 2026 autorisant le permis de construire PC 057 654 24 M0002 M01 de M. BRANCOURT Sylvain
Arrêté 2026-04 du 28 janvier 2026 interdisant le stationnement place des Chenevières à compter du 29 janvier 2026 en raison de travaux de réparation du réseau des eaux usées
Arrêté 2026-03 du 26 janvier 2026 attribuant une indemnité de fonctions, de sujetions et de l'expertise (IFSE) à Mme BECK Marie-Christine
Arrêté 2026-02 du 26 janvier 2026 attribuant une indemnité de fonctions, de sujetions et de l'expertise (IFSE) à M. DEITZ Sébastien
Séance n°1 du 24 janvier 2026
- Procès verbal de la séance n°1 du 24 janvier 2026
- Délibération D2026-01-03 du 24 janvier 2026 clôturant le budget du lotissement du Clos du Pré de la Dame
- Délibération D2026-01-02 du 24 janvier 2026 approuvant les modifications des statuts du service public de la petitte enfance de la CCHCPP
- Délibération D2026-01-01 du 24 janvier 2026 mettant en plage le régime indemnitaire RIFSEEP
Arrêté 2026-01 du 7 janvier 2026 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00030 de Mme SCHMITT Edwige