Arretes et deliberations

Arrêté 2017-52 du 22 décembre 2017 autorisant la contruction d'un ouvrage technique nécessaire au fonctionnement des services publics : NRO

Séance n°9 du 22 décembre 2017

• Délibération D2017-09-01 du 22 décembre 2017 portant sur le choix des entreprises dans le cadre du marché de travaux zone de l'école

- Fin de séance -

Séance n°8 du 12 décembre 2017

• Délibération D2017-08-09 du 12 décembre 2017 : Motion contre le dispositif "Caisse sans numéraire" de la trésorerie de Vigy
• Délibération D2017-08-08 du 12 décembre 2017 accordant une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants de Courcelles-Chaussy
• Délibération D2017-08-07 du 12 décembre 2017 autorisant la vente de terrains zone de l'école
• Délibération D2017-08-06 du 12 décembre 2017 : Décision budgétaire modificative M14 n°2 - 2017
• Délibération D2017-08-05 du 12 décembre 2017 portant suppression du poste d'adjoint d'animation périscolaire
• Délibération D2017-08-04 du 12 décembre 2017 portant avis sur le rapport 2016 de collecte et délimination des déchets par la CCHCPP
• Délibération D2017-08-03 du 12 décembre 2017 portant transfert des ZAE communales à la CCHCPP
• Délibération D2017-08-02 du 12 décembre 2017 portant approbation du rapport de la CLECT
• Délibération D2017-08-01 du 12 décembre 2017 portant modification des statuts de la CCHCPP

- Fin de séance -

Arrêté 2017-51 du 19 décembre 2017 portant interdiction de circulation rue de Béville : Travaux d'abattage d'arbres

Arrêté 2017-50 du 12 décembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-49 du 29 novembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-48 du 27 novembre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0018 de la société GAK FINANCE

Arrêté 2017-47 du 27 novembre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0016 de M. Cemal SAMAR

Arrêté 2017-46 du 16 novembre 2017 autorisant le permis de démolition PD 057 654 17 M0001 de M. Attila ERGUN

Arrêté 2017-45 du 13 novembre 2017 portant limitation de circulation route de Sarrebruck

Arrêté 2017-44 du 15 novembre 2017 relatif au virement de crédit

Arrêté 2017-43 du 10 novembre 2017 portant limitation de circulation et de stationnement le 2 décembre 2017

Arrêté 2017-42 du 10 novembre 2017 portant limitation de circulation rue de Metz

Arrêté 2017-41 du 3 novembre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0003 de la SCI de la NIED

Arrêté 2017-40 du 30 octobre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0005 de M. Yann GABRIEL et Mme Sabrina PEZEL

Arrêté 2017-39 du 30 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0017 de M. Philippe BODAR

Arrêté 2017-38 du 27 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0015 de Mme Isabelle PALLEZ

Arrêté 2017-37 du 27 octobre 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0014 de M. Jean DONON

Séance n°7 du 11 octobre 2017

• Délibération D2017-07-05 du 11 octobre 2017 mettant à disposition de la CCHCPP l'agent communal chargé de la station d'épuration
• Délibération D2017-07-04 du 11 octobre 2017 autorisant la signature de compromis de vente de terrains communaux zone de l'école
• Délibération D2017-07-03 du 11 octobre 2017 donnant accord pour la fusion des syndicats SIANA, SMSNF, SIEAENFI et SAVNR
• Délibération D2017-07-02 du 11 octobre 2017 autorisant la création d'un poste d'adjoint technique
• Délibération D2017-07-01 du 11 octobre 2017 autorisant la création d'un poste d'adjoint d'animation périscolaire

- Fin de séance -

Arrêté 2017-35 du 27 septembre 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0004 de Mme Aurélie BERNARD

Séance n°6 du 14 septembre 2017

• Délibération D2017-06-08 du 14 septembre 2017 attribuant la dénomination "Impasse Saint Arnould" à l'impasse allant de la rue du Haut Buisson au cimetière
• Délibération D2017-06-07 du 14 septembre 2017 autorisant l'achat d'une parcelle rue Principale pour la réalisation d'un trottoir
• Délibération D2017-06-06 du 14 septembre 2017 autorisant la vente de parcelles communales non constructibles Chemin de la Nied
• Délibération D2017-06-05 du 14 septembre 2017 autorisant la vente de terrains communaux zone de l'école
• Délibération D2017-06-04 du 14 septembre 2017 donnant avis sur le schéma de mutualisation des services de la CCHCPP
• Délibération D2017-06-03 du 14 septembre 2017 donnant avis sur le projet de PLU arrêté par la commune de Retonfey
• Délibération D2017-06-02 du 14 septembre 2017 fixant les horaires et tarifs du Périscolaire
• Délibération D2017-06-01 du 14 septembre 2017 autorisant la signature de la convention sur le déploiement du réseau fibre optique sur les supports aériens

- Fin de séance -

Arrêté 2017-33 du 15 septembre 2017 prescrivant l'entretien des trottoirs

Arrêté 2017-32 du 1er septembre 2017 portant limitation de circulation dans le cadre de la fête patronale

Arrêté 2017-31 du 29 août 2017 refusant le permis de construire PC 057 654 17 M0002 de Mme Aurélie BERNARD

Arrêté 2017-30 du 28 août 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0001 de la SCI NOUVELLE PIERRE

Arrêté 2017-29 du 25 août 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0013 de M. Antoine SCHROEDER

Arrêté 2017-28 du 22 août 2017 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0012 de M. Pascal VIRY

Arrêté 2017-27 du 21 août 2017 relatif à la limitation de circulation rue de Metz et rue du Fleuri Pré

Arrêté 2017-26 du 16 août 2017 autorisant le permis d'aménager PA 057 654 17 M0001 de la commune de Silly-sur-Nied

Arrêté 2017-25 du 21 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0009 de la SCI SAARBRUCKEN

Arrêté 2017-24 du 20 juillet 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0011 de Mme Mireille CHARTON

Arrêté 2017-23 du 3 juillet 2017 portant nomination du coordinateur communal du recensement de la population

Arrêté 2017-22 du 3 juillet 2017 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population

Séance n°5 du 30 juin 2017

• Délibération D2017-05-04 du 30 juin 2017 nommant le coordonateur et l'agent recenseur pour le recensement de la population début 2018
• Délibération D2017-05-03 du 30 juin 2017 fixant la Redevance d'Occupation  du Domaine Publique (RODP) 2017 de la société URM
• Délibération D2017-05-02 du 30 juin 2017 fixant la Redevance d'Occupation  du Domaine Publique (RODP) 2017 de la société Orange
• Délibération D2017-05-01 du 30 juin 2017 définissant les modalités de réalisation des heures complémentaires

- Fin de séance -

Arrêté 2017-21 du 29 juin 2017 réglementant la circulation sur la RD 603

Arrêté 2017-20 du 22 juin 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0005 de M. Thierry RICHARD

Arrêté 2017-19 du 8 juin 2017 plaçant un agent contractuel en retraite

Séance n°4 du 31 mai 2017

• Délibération D2017-04-02 du 31 mai 2017 autorisant le permis d'aménager la zone de l'école
• Délibération D2017-04-01 du 31 mai 2017 : Demande de subvention du Budokaï de Courcelles-Chaussy

- Fin de séance -

Arrêté 2017-18 du 26 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0008 de M. Michel JOVANIC

Arrêté 2017-17 du 15 mai 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-16 du 15 mai 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0007 de Mme Isabelle SCHMIT

Arrêté 2017-15 du 28 avril 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0006 de Mme Sonia MASCHINO - SCI ASL

Arrêté 2017-14 du 28 avril 2017 portant prolongation de la permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-13 du 26 avril 2017 portant autorisation d'occupation du domaine public pour pose de fibre optique

Arrêté 2017-12 du 12 avril 2017 portant limitation de stationnement et autorisation de dépôt de matériaux Allée Cerisier Agathe

Séance n°3 du 5 avril 2017

• Délibération D2017-03-10 du 5 avril 2017 Dépenses "Fêtes et cérémonies" et Réceptions
• Délibération D2017-03-09 du 5 avril 2017 Transfert de compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme
• Délibération D2017-03-08 du 5 avril 2017 Assainissement : Transfert des résultats
• Délibération D2017-03-07 du 5 avril 2017 portant approbation BP 2017 M14
• Délibération D2017-03-06 du 5 avril 2017 portant approbation des provisions
• Délibération D2017-03-05 du 5 avril 2017 portant admission en non valeur de titres de recettes
• Délibération D2017-03-04 du 5 avril 2017 portant vote des taux des taxes locales 2017
• Délibération D2017-03-03 du 5 avril 2017 portant affectation du résultat 2016 M14
• Délibération D2017-03-02 du 5 avril 2017 portant vote du Compte Administratif 2016 - M14
• Délibération D2017-03-01 du 5 avril 2017 portant approbation du Compte de Gestion 2016 - M14

- Fin de séance -

Arrêté 2017-11 du 7 avril 2017 portant permission de voirie pour travaux rue du Haut Buisson

Arrêté 2017-10 du 22 mars 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0004 de M. Philippe BOUILLY

Séance n°2 du 9 mars 2017

• Délibération D2017-02-09 du 9 mars 2017 portant sur la signature d'une convention pour la stérilisation des chats errants
• Délibération D2017-02-08 du 9 mars 2017 CCHCPP : Signature d'une convention concernant la Paie à façon
• Délibération D2017-02-07 du 9 mars 2017 CCHCPP : Signature d'une convention d'instruction des autorisations d'urbanisme
• Délibération D2017-02-06 du 9 mars 2017 CCHCPP : Signature d'une convention de prestation de services
• Délibération D2017-02-05 du 9 mars 2017 portant sur la régularisation d'une anomalie dans le règlement d'un emprunt
• Délibération D2017-02-04 du 9 mars 2017 portant sur la revalorisation des indemnités du Maire et des adjoints
• Délibération D2017-02-03 du 9 mars 2017 portant sur l'affectation du résultat 2016 - Budget Assainissement
• Délibération D2017-02-02 du 9 mars 2017 portant sur le vote du Compte Administratif 2016 - Budget Assainissement
• Délibération D2017-02-01 du 9 mars 2017 portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2016 - Budget Assainissement

- Fin de séance -

Arrêté 2017-09 du 17 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0003 de M. Eric DIETENHOEFFER

Arrêté 2017-08 du 17 février 2017 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0006 de la société ACRATURE DEVELOPPEMENTS

Arrêté 2017-06 du 9 février 2017 portant constatation de la vacance de la parcelle section 13 no 93

Arrêté 2017-05 du 9 février 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0002 de M. Sébastien ROUBINET

Séance n°1 du 26 janvier 2017

• Délibération D2017-01-08 du 26 janvier 2017 portant sur la désignation des représentants au sein de la CLECT
• Délibération D2017-01-07 du 26 janvier 2017 portant sur l'autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
• Délibération D2017-01-06 du 26 janvier 2017 portant sur l'Assainissement : dissolution du budget et transfert des résultats à la CCHCPP
• Délibération D2017-01-05 du 26 janvier 2017 portant sur le renouvellement du poste de secrétaire de mairie
• Délibération D2017-01-04 du 26 janvier 2017 portant sur la non mis en oeuvre du régime indemnitaire RIFSEEP
• Délibération D2017-01-03 du 26 janvier 2017 portant sur l'autorisation permanente de poursuite
• Délibération D2017-01-02 du 26 janvier 2017 portant sur les indemnités de conseil à verser à la Trésorerie de Vigy
• Délibération D2017-01-01 du 26 janvier 2017 portant sur l'incorporation d'une parcelle dans le domaine communal

- Fin de séance -

Arrêté 2017-01 du 18 janvier 2017 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 17 M0001 de M. Daniel JOLLY