Arrêté 2020-51 du 21 décembre 2020 relatif à un virement de crédit au sein du chapitre 21
Arrêté 2020-50 du 11 décembre 2020 mettant un agent contractuel en congé de maladie ordinaire du 8 au 15 décembre 2020
Arrêté 2020-49 du 10 décembre 2020 autorisant la mise à la retraite d'un agent à compter du 1er mai 2021
Arrêté 2020-48 du 10 décembre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0027 de la société CAP SOLEIL
Séance n°9 du 4 décembre 2020
- Délibération D2020-09-07 du 4 décembre 2020 autorisant la vente d'un terrain Clos du Pré de la Dame
- Délibération D2020-09-06 du 4 décembre 2020 : Délibération ajournée
- Délibération D2020-09-05 du 4 décembre 2020 entérinant la réduction du nombre d'adjoints au maire et recomposant les commissions de travail
- Délibération D2020-09-04 du 4 décembre 2020 autorisant la mise en place d'un nouveau système de vidéo-protection
- Délibération D2020-09-03 du 4 décembre 2020 autorisant l'installation d'une micro-station d'assainissement Chemin de la Nied
- Délibération D2020-09-02 du 4 décembre 2020 définissant les autorisations d'absence pour événements familiaux et autres motifs
- Délibération D2020-09-01 du 4 décembre 2020 autorisant la signature de la convention "Mission Interim & territoires" avec le CDG 57
Arrêté 2020-47 du 3 décembre 2020 mettant un agent contractuel en congé de maladie ordinaire du 1er au 9 décembre 2020
Arrêté 2020-46 du 2 décembre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0026 de M. POUPART Olivier
Arrêté 2020-45 du 18 novembre 2020 pour mise en disponibilité d'un agent pour convenances personnelles
Arrêté 2020-44 du 18 novembre 2020 numérotant une nouvelle habitation impasse des Chenevières
Arrêté 2020-43 du 10 novembre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0009 de M. POINSIGNON Gilles
Séance n°8 du 30 octobre 2020
- Délibération D2020-08-05 du 30 octobre 2020 accordant une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants de Courcelles-Chaussy
- Délibération D2020-08-04 du 30 octobre 2020 fixant les tarifs de dispersion des cendres dans le Jardin du Souvenir
- Délibération D2020-08-03 du 30 octobre 2020 décidant de la suppression et de la création d'un poste d'adjoint d'animation
- Délibération D2020-08-02 du 30 octobre 2020 concernant l'adhésion au groupement de commandes FUS@E
- Délibération D2020-08-01 du 30 octobre 2020 concernant l'adhésion au contrat d'assurance statutaire
Arrêté 2020-42 du 26 octobre 2020 autorisant le permis de construire PC 057 654 20 M0003 de M. MARION Christian
Arrêté du 20 octobre 2020 autorisant le permis d'aménager PA 057 654 20 M0020 de la commune de Silly-sur-Nied
Arrêté 2020-41 du 9 octobre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0020 de M. THILMONT Daniel
Arrêté 2020-40 du 5 octobre 2020 mettant un agent contractuel en congé ordinaire du 5 au 16 octobre 2020
Arrêté 2020-39 du 5 octobre 2020 mettant un agent contractuel en congé ordinaire du 3 au 9 octobre 2020
Arrêté 2020-38 du 5 octobre 2020 limitant la circulation rue de Maizery à compter du 20 octobre
Arrêté 2020-37 du 2 octobre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0023 de Mme VERY Christiane
Arrêté 2020-36 du 30 septembre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0024 de M. SCHAAFF Julien
Arrêté 2020-35 du 30 septembre 2020 mettant un agent contractuel en congé ordinaire du 23 septembre au 4 octobre 2020
Arrêté 2020-34 du 30 septembre 2020 mettant un agent contractuel en congé ordinaire du 28 septembre au 2 octobre 2020
Séance n°7 du 25 septembre 2020
- Délibération D2020-07-01 du 25 septembre 2020 autorisant l'aménagement d'un chemin piétonnier route de Sarrebruck
Arrêté 2020-33 du 14 septembre 2020 mettant un agent CNRACL en congé ordinaire à plein traitement du 11 mai au 3 juillet 2020
Arrêté 2020-32 du 4 septembre 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0021 de M. GIRARD Gilles
Arrêté 2020-31 du 2 septembre 2020 limitant la circulation place du Saule à compter du 21 septembre 2020
Séance n°6 du 28 août 2020
- Délibération D2020-06-03 du 28 août 2020 acceptant l'avenant de voirie de la société ALTECO
- Délibération D2020-06-02 du 28 août 2020 autorisant l'adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité
- Délibération D2020-06-01 du 28 août 2020 fixant le montant de la redevance d'occupation du domaine public pour l'URM
Arrêté 2020-30 du 26 août 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0019 de Mme JUSZCZAK Anne-Marie
Arrêté 2020-29 du 20 août 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0016 de M. GUCLU Servet
Arrêté 2020-28 du 13 août 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0018 de M. ROCK Jean-Claude
Arrêté 2020-27 du 5 août 2020 s'opposant à la déclaration préalable DP 057 654 20 M0015 de M. SAMAR Cemal
Arrêté 2020-26 du 29 juillet 2020 portant reconnaissance à l'imputabilité d'un accident au service
Séance n°5 du 24 juillet 2020
- Délibération D2020-05-06 du 24 juillet 2020 présentant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau/Assainissement
- Délibération D2020-05-05 du 24 juillet 2020 concernant la mise aux normes de la fosse septique 10 chemin de la Nied
- Délibération D2020-05-04 du 24 juillet 2020 déléguant un adjoint pour siéger au sein de la CCHCPP
- Délibération D2020-05-03 du 24 juillet 2020 autorisant les absences pour évènements familiaux et autres motifs
- Délibération D2020-05-02 du 24 juillet 2020 ouvrant une ligne de trésorerie
- Délibération D2020-05-01 du 24 juillet 2020 autorisant le permis d'aménager du "Clos du Pré de la Dame"
Arrêté 2020-25 du 23 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0010 de M. THILMONT Daniel
Arrêté 2020-24 du 23 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0012 de Mme BARTHEL Sophie
Arrêté 2020-23 du 21 juillet 2020 numérotant une nouvelle habitation route de Sarrebruck
Arrêté 2020-22 du 9 juillet 2020 plaçant un agent contractuel en arrêt maladie ordinaire
Arrêté 2020-21 du 15 juillet 2020 autorisant le permis de construire PC 057 654 20 M0001 de M. MULLER Guillaume
Arrêté 2020-20 du 10 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0014 de Mme CRAUSAZ Denise
Arrêté 2020-19 du 1er juillet 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 6 juillet 2020
Arrêté 2020-18 du 24 juin 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0011 de M. RICHARD Thierry
Séance n°4 du 19 juin 2020
- Délibération D2020-04-07 du 19 juin 2020 concernant l'adhésion au dispositif PayFip de la Direction Générale des Finances Publiques
- Délibération D2020-04-06 du 19 juin 2020 approuvant le budget annexe "Lotissement Clos du Pré de la Dame"
- Délibération D2020-04-05 du 19 juin 2020 portant sur la création d'un budget annexe "Lotissement Clos du Pré de la Dame"
- Délibération D2020-04-04 du 19 juin 2020 approuvant le budget primitif M14 pour l'année 2020
- Délibération D2020-04-03 du 19 juin 2020 admettant en non valeur des titres de recette
- Délibération D2020-04-02 du 19 juin 2020 définissant les taux des taxes locales pour l'année 2020
- Délibération D2020-04-01 du 19 juin 2020 portant affectation du résultat 2019 - Budget M14
Arrêté 2020-17 du 3 juin 2020 refusant le permis de construire PC 057 654 19 M0006-M02 de M. Jihad LAKHBIZI
Arrêté 2020-16 du 2 juin 2020 limitant la circulation rue de la Goulue à compter du 2 juin 2020
Arrêté 2020-15 du 29 mai 2020 portant délégations aux adjoints
Séance n°3 du 28 mai 2020
- Délibération D2020-03-14 du 28 mai 2020 autorisant le Maire à signer un avenant sur le marché de travaux "Local de stockage"
- Délibération D2020-03-13 du 28 mai 2020 proposant la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- Délibération D2020-03-12 du 28 mai 2020 autorisant le Maire à signer la convention de recouvrement
- Délibération D2020-03-11 du 28 mai 2020 nommant M. Nicolas OLEKSIUK, Maire Adjoint Honoraire
- Délibération D2020-03-10 du 28 mai 2020 définissant les indemnités à verser à la Trésorerie de Vigy
- Délibération D2020-03-09 du 28 mai 2020 décidant des délégations consenties au Maire
- Délibération D2020-03-08 du 28 mai 2020 instituant un Comité Consultatif
- Délibération D2020-03-07 du 28 mai 2020 confirmant la délégation au Maire à la CCHCPP
- Délibération D2020-03-06 du 28 mai 2020 portant élection de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
- Délibération D2020-03-05 du 28 mai 2020 portant création et composition des commissions
- Délibération D2020-03-04 du 28 mai 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
- Délibération D2020-03-03 du 28 mai 2020 portant élection des 4 adjoints
- Délibération D2020-03-02 du 28 mai 2020 fixant le nombre d'adjoints
- Délibération D2020-03-01 du 28 mai 2020 portant élection du Maire
Arrêté 2020-14 du 27 mai 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 8 juin 2020
Arrêté 2020-13 du 4 mai 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0004 de M. Georges ENGELS
Arrêté 2020-12 du 28 avril 2020 numérotant une nouvelle habitation chemin de la Nied
Séance n°2 du 24 avril 2020
- Délibération D2020-02-03 du 24 avril 2020 autorisant la signature d'un avenant au marché "Local de stockage communal"
- Délibération D2020-02-02 du 24 avril 2020 imposant aux agents municipaux de poser 5 jours de congés
- Délibération D2020-02-01 du 24 avril 2020 maintenant les délégations attribuées de droit au Maire
Arrêté 2020-11 du 15 avril 2020 autorisant le stationnement d'un camion de déménagement le 22 avril au 5 place de la Fontaine
Arrêté 2020-10 du 13 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0006 de la SARL FRANCE SOLAR
Arrêté 2020-09 du 11 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0002 de Mme LERICHE Nancy
Arrêté 2020-08 du 6 mars 2020 autorisant l'occupation de la voie publique, place de la Fontaine (commerce ambulant de pizza)
Arrêté 2020-07 du 28 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0003 de M. BOTTARO Stéphane
Arrêté 2020-06 du 20 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0001 de M. LEDOUX Sébastien
Arrêté 2020-05 du 13 février 2020 attribuant un numéro à la nouvelle maison Place du Saule
Séance n°1 du 8 février 2020
- Délibération D2020-01-03 du 8 février 2020 concernant l'approbation du compte de gestion M14 pour l'exercice 2019
- Délibération D2020-01-02 du 8 février 2020 concernant le vote du compte administratif M14 pour l'exercice 2019
- Délibération D2020-01-01 du 8 février 2020 adoptant une motion concernant la gendarmerie de Courcelles-Chaussy
Arrêté 2020-04 du 24 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0022 de M. POP Ovidiu Lucian
Arrêté 2020-03 du 9 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0024 de M. GUCLU Servet
Arrêté 2020-02 du 6 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0023 de Mme LUBNAU Dominique
Arrêté 2020-01 du 2 janvier 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 6 janvier 2020