Arretes et deliberations

Séance n°10 du 7 décembre 2015

• Délibération D2015-10-02 du 7 décembre 2015 portant sur la Décision Budgétaire Modificative M49 2015 n°1
• Délibération D2015-10-01 du 7 décembre 2015 portant sur l'attribution d'une indemnité IAT à l'ouvrier communal

Arrêté 2015-18 du 24 novembre 2015 portant limitation de circulation et de stationnement le samedi 5 novembre (Saint Nicolas)

Séance n°9 du 18 novembre 2015

• Délibération D2015-09-08 du 18 novembre 2015 portant sur l'exonération de la taxe d’aménagement - part communale - sur les abris de jardin
• Délibération D2015-09-07 du 18 novembre 2015 portant sur le Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI)
• Délibération D2015-09-06 du 18 novembre 2015 portant sur la mutualisation des services à la CCPP
• Délibération D2015-09-05 du 18 novembre 2015 portant sur l'adoption du rapport 2014 de la CCPP sur le traitement des déchets ménagers
• Délibération D2015-09-04 du 18 novembre 2015 portant sur le rappel sur loyer du locataire de l'appartement communal
• Délibération D2015-09-03 du 18 novembre 2015 portant sur le mandat donné au Centre de Gestion pour renégocier le contrat d’assurance des risques statutaires
• Délibération D2015-09-02 du 18 novembre 2015 portant sur l'adhésion des communes de BEUX et AUBE au SIEAENFI
• Délibération D2015-09-01 du 18 novembre 2015 portant sur la Décision Budgétaire Modificative M14 2015 n°1

Arrêté 2015-17 du 18 novembre 2015 portant interdiction temporaire de stationnement Place des Chenevières

Arrêté 2015-14 du 30 septembre 2015 délivrant un permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie

Arrêté 2015-13 du 25 septembre 2015 portant numérotage des bâtiments rue de l'école

Séance n°8 du 22 septembre 2015

• Délibération D2015-08-04 du 22 septembre 2015 portant sur l'engagement des dépenses à l'article "Fêtes et cérémonies"
• Délibération D2015-08-03 du 22 septembre 2015 portant sur l'adhésion au Conseil Architecture Urbanisme et Environnement de Moselle
• Délibération D2015-08-02 du 22 septembre 2015 portant sur l'achat de parcelles rue Principale
• Délibération D2015-08-01 du 22 septembre 2015 portant sur la validation de l'Agenda d'Accessibilité Programmée

Arrêté 2015-12 du 14 septembre 2015 portant sur l'accord de la déclaration préalable de travaux DP 057 654 15 M0008 de M. Stéphane BERBENNI

Arrêté 2015-11 du 10 septembre 2015 portant sur l'accord du permis de construire PC 057 654 15 M0002 de M. Christian BOREL

Arrêté 2015-10 du 10 septembre 2015 portant sur la reprise de sépulture en service ordinaire

Séance n°7 du 27 août 2015

• Délibération D2015-07-05 du 27 août 2015 portant sur le déclassement de parcelles chemin de la Nied
• Délibération D2015-07-04 du 27 août 2015 portant sur le déclassement partiel de la Place du Saule
• Délibération D2015-07-03 du 27 août 2015 portant sur le non déclassement de la venelle Place du Saule / Rue Haie Le Bailly
• Délibération D2015-07-02 du 27 août 2015 portant sur la reprise de sépulture en service ordinaire
• Délibération D2015-07-01 du 27 août 2015 portant sur la convention SATESE 2015-2018

Arrêté 2015-09 du 20 août 2015 portant interdiction temporaire de stationnement route de Sarrebruck

Arrêté 2015-08 du 19 août 2015 portant limitation de circulation dans le cadre de la Fête Patronale

Séance n°6 du 6 juillet 2015

• Délibération D2015-06-10 du 6 juillet 2015 portant sur l'URM et la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP)
• Délibération D2015-06-09 du 6 juillet 2015 portant sur l'obligation de dépôt d'une déclaration préalable à l'édification d'une clôture
• Délibération D2015-06-08 du 6 juillet 2015 portant sur l'instruction des actes et autorisations d'urbanisme par la CCPP
• Délibération D2015-06-07 du 6 juillet 2015 portant sur l'adhésion à l'association des Maires du canton du Pays Messin
• Délibération D2015-06-06 du 6 juillet 2015 portant sur l'adhésion à l'association UDCCAS 57
• Délibération D2015-06-05 du 6 juillet 2015 portant sur la Chasse : Seuil d'indemnisation des propriétaires
• Délibération D2015-06-04 du 6 juillet 2015 portant sur la Chasse : Indemnités au Comptable public et au secrétaire de mairie
• Délibération D2015-06-03 du 6 juillet 2015 portant sur la modification de la durée de travail du poste d'animateur périscolaire
• Délibération D2015-06-02 du 6 juillet 2015 portant sur le changement de filière du poste d'animateur périscolaire
• Délibération D2015-06-01 du 6 juillet 2015 portant sur le recrutement d'agents contractuels pour des remplacements

Arrêté 2015-04 du 15 juin 2015 portant retrait de la décision de non opposition à la déclaration DP05765413M0004

Arrêté 2015-03 du 15 juin 2015 accordant le permis de construire PC 057 654 15 M0001

Arrêté 2015-02 du 29 mai 2015 portant sur la mise en enquête publique préalable à la désaffectation et au déclassement de quatre parcelles communales

Séance n°5 du 27 mai 2015

• Délibération D2015-05-06 du 27 mai 2015 portant sur l'attribution d'une subvention à l’association Courcelles Gym Tonic
• Délibération D2015-05-05 du 27 mai 2015 portant sur le projet A31 bis – Financement
• Délibération D2015-05-04 du 27 mai 2015 portant sur le projet A31 bis – Options techniques
• Délibération D2015-05-03 du 27 mai 2015 portant sur la création d’un poste à durée déterminée - Remplacement temporaire de l’ouvrier communal
• Délibération D2015-05-02 du 27 mai 2015 portant sur la vente d’un terrain communal
• Délibération D2015-05-01 du 27 mai 2015 portant sur l'approbation du rapport sur le prix et la qualité du service Assainissement collectif

Séance n°4 du 8 avril 2015

• Délibération D2015-04-15 du 8 avril 2015 portant sur l'adoption du rapport de la CLECT du 1er mars 2015
• Délibération D2015-04-14 du 8 avril 2015 portant sur la modification de la surface du bail communal de chasse
• Délibération D2015-04-13 du 8 avril 2015 portant sur la vente d'un terrain communal
• Délibération D2015-04-12 du 8 avril 2015 portant sur la confirmation d'un droit de préemption
• Délibération D2015-04-11 du 8 avril 2015 portant sur l'ouverture d'une enquête publique pour déclassement de voies communales
• Délibération D2015-04-10 du 8 avril 2015 portant sur l'ouverture d'une enquête publique pour déclassement de chemins ruraux
• Délibération D2015-04-09 du 8 avril 2015 portant sur le vote du budget primitif 2015 - M49
• Délibération D2015-04-08 du 8 avril 2015 portant sur le vote du budget primitif 2015 - M14
• Délibération D2015-04-07 du 8 avril 2015 portant sur le vote des taux des taxes locales 2015
• Délibération D2015-04-06 du 8 avril 2015 portant sur l'affectation du résultat 2014 - M49
• Délibération D2015-04-05 du 8 avril 2015 portant sur l'affectation du résultat 2014 - M14
• Délibération D2015-04-04 du 8 avril 2015 portant sur le vote du Compte Administratif 2014 - M49
• Délibération D2015-04-03 du 8 avril 2015 portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2014 - M14
• Délibération D2015-04-02 du 8 avril 2015 portant sur le vote du Compte Administratif 2014 - M14
• Délibération D2015-04-01 du 8 avril 2015 portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2014 - M14

Séance n°3 du 11 mars 2015

• Délibération D2015-03-03 du 11 mars 2015 portant sur l'attribution d'une subvention à l'association Courcelles Pétanque
• Délibération D2015-03-02 du 11 mars 2015 portant sur la facturation du ménage lors de la location du Foyer socio-éducatif
• Délibération D2015-03-01 du 11 mars 2015 portant sur l'adhésion au Syndicat Mixte d'Aménagement Numérique de la Moselle

Arrêté 2015-01 du 12 février 2015 portant sur la modification de la durée hebdomadaire de travail de l'ouvrier communal

Séance n°2 du 29 janvier 2015

• Délibération D2015-02-07 du 29 janvier 2015 portant sur sur l'attribution d'une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants
• Délibération D2015-02-06 du 29 janvier 2015 portant sur l'attribution d'une subvention au Budokaï de Courcelles-Chaussy
• Délibération D2015-02-05 du 29 janvier 2015 portant sur la vente d'un terrain communal
• Délibération D2015-02-04 du 29 janvier 2015 portant sur la mise à disposition d'un terrain communal
• Délibération D2015-02-03 du 29 janvier 2015 portant sur l'adoption du Protocole de Participation Citoyenne
• Délibération D2015-02-02 du 29 janvier 2015 portant sur la modification du temps de travail de l'ouvrier communal
• Délibération D2015-02-01 du 29 janvier 2015 portant sur les nouveaux statuts du SIEAENFI

Séance n°1 du 10 janvier 2015

• Délibération D2015-01-01 du 10 janvier 2015 portant sur une décision budgétaire modificative M14 sur 2014