Extraits du registre des délibérations 2016

Arrêté 2016-39 du 23 décembre 2016 : Circulation alternée allée Cerisier Agathe le mardi 3 janvier 2017 en raison de travaux de raccordement

Séance n°8 du 12 décembre 2016

• Délibération D2016-08-05 du 12 décembre 2016 portant sur le choix du maître d'oeuvre pour le projet "Aménagement de la zone de l'école"
• Délibération D2016-08-04 du 12 décembre 2016 portant sur la prise en charge de l'extension des réseaux pour la résidence du Pré de la Dame
• Délibération D2016-08-03 du 12 décembre 2016 portant sur la signature de la convention d'adhésion au groupement de commandes pour le marché de balayage des voiries et des espaces publics
• Délibération D2016-08-02 du 12 décembre 2016 portant sur la signature de la convention relative à la mutualisation des paies à la CCPP
• Délibération D2016-08-01 du 12 décembre 2016 portant mise à disposition à la CCHCCP des biens nécessaires à l'exercice de la compétence Assainissement

- Fin de séance -

Arrêté 2016-38 du 12 décembre 2016 portant retrait du permis de construire PC 057 654 15 M0002 de M.BOREL Christian

Séance n°7 du 8 novembre 2016

• Délibération D2016-07-05 du 8 novembre 2016 portant demande de subventions pour l'aménagement de la zone de l'école
• Délibération D2016-07-04 du 8 novembre 2016 portant modification des statuts de la CCPP
• Délibération D2016-07-03 du 8 novembre 2016 portant admission en non-valeur de titres de recettes
• Délibération D2016-07-02 du 8 novembre 2016 portant décision modificative n°1 - Budget M49 - Exercice 2016
• Délibération D2016-07-01 du 8 novembre 2016 portant décision modificative n°1 - Budget M14 - Exercice 2016

- Fin de séance -

Arrêté 2016-37 du 8 novembre 2016 réglementant la circulation le samedi 3 décembre 2016 pour le défilé de la Saint Nicolas

Arrêté 2016-36 du 8 novembre 2016 interdisant la circulation route des Etangs le 2 décembre 2016

Arrêté 2016-35 du 20 octobre 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0014 de M. Jean-Pierre COLBUS

Arrêté 2016-34 du 19 septembre 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0003-M01 de Mme Coralie PENNERAT

Arrêté 2016-33 du 7 septembre 2016 retirant le permis de construire PC 057 654 16 M0005 (arrêté retiré du web à la demande du bénéficiaire)

Séance n°6 du 1er septembre 2016

• Délibération D2016-06-06 du 1er septembre 2016 portant sur le lancement des consultations relatives à l’aménagement de la zone de l’école
• Délibération D2016-06-05 du 1er septembre 2016 portant sur les conditions imposées à la société ARCATURE dans le cadre du projet "Le Clos du Pré de la Dame"
• Délibération D2016-06-04 du 1er septembre 2016 portant sur la tarification de la location du foyer socio-éducatif
• Délibération D2016-06-03 du 1er septembre 2016 portant sur la modification de la durée de travail du poste d’animateur périscolaire n°2
• Délibération D2016-06-02 du 1er septembre 2016 portant sur la modification de la durée de travail du poste d’animateur périscolaire n°1
• Délibération D2016-06-01 du 1er septembre 2016 portant sur le renouvellement du contrat d'assurance des risques statutaires

- Fin de séance -

Arrêté 2016-32 du 24 août 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0010 de M. Roger MANGIN : Edification d'une clôture

Arrêté 2016-31 du 22 août 2016 Fête patronale : Circulation réglementée rue Principale

Arrêté 2016-30 du 19 août 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0013 de SARL FORCE ENERGIE : Pose de 12 panneaux photovoltaïques

Arrêté 2016-29 du 16 août 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0005 de M. Stéphane PALCZYNSKI : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-28 du 20 juillet 2016 : Limitation de la circulation et du stationnement rue de Metz le dimanche 31 juillet 2016

Arrêté 2016-27 du 19 juillet 2016 : autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0012 de M. PERRIN Rémi : Installation de 2 fenêtres de toit

Arrêté 2016-26 du 11 juillet 2016 : Numérotation des emplacements au cimetière de Silly-sur-Nied

Séance n°5 du 23 juin 2016

• Délibération D2016-05-03 du 23 juin 2016 portant sur l'URM et la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP)
• Délibération D2016-05-02 du 23 juin 2016 portant sur la vente d'un terrain communal section 01 n°95 à M. Vincent ARQUEVAUX
• Délibération D2016-05-01 du 23 juin 2016 portant décision sur l'arrêté préfectoral portant projet de fusion des communautés de communes

- Fin de séance -

Arrêté 2016-25 du 30 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0011 de M. HAMEL Jérémi : Réalisation d'un escalier extérieur

Arrêté 2016-24 du 24 juin 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001-M02 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-23 du 24 juin 2016 : Règlement municipal du columbarium de Silly-sur-Nied

Arrêté 2016-22 du 24 juin 2016 : Règlement municipal du cimetière de Silly-sur-Nied

Arrêté 2016-21 du 20 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0009 de M. NGUYEN Alex : Réalisation d'une tonnelle

Arrêté 2016-20 du 20 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0005 de M. KELLER Christophe : Déplacement abri de jardin

Arrêté 2016-19 du 10 juin 2016 interdisant le stationnement devant le 2 place des Chenevières jusqu'au 10 septembre inclus

Arrêté 2016-18 du 10 juin 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0008 de M. RICHARD Thierry : Création d'une pergola - Déplacement d'un abri de jardin - Réfection clôture

Arrêté 2016-17 du 6 juin 2016 portant sur le numérotage des bâtiments de la rue Principale et de la Place des Chenevières

Arrêté 2016-16 du 6 juin 2016 portant sur le numérotage des bâtiments de la Place du Saule

Arrêté 2016-15 du 6 juin 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0004 de M. WIART Nicolas : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-14 du 23 mai 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0003 de Mme PENNERAT Coralie : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-13 du 23 mai 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0007 de M. POINSIGNON Jean-Claude : Travaux d'isolation extérieure

Arrêté 2016-12 du 23 mai 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0006 de M. HARVIER Jacques : Ravalement de façade - Peinture des volets

Arrêté 2016-11 du 12 mai 2016 réglementant la circulation rue du Haut Buisson

Arrêté 2016-10 du 12 mai 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0002 de M. Roland HENRY : Extension d'une maison individuelle

Séance n°4 du 28 avril 2016

• Délibération D2016-04-09 du 28 avril 2016 portant sur l'adhésion à l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF)
• Délibération D2016-04-08 du 28 avril 2016 portant sur l'attribution d'une subvention à l’association Gym Tonic de Courcelles-Chaussy
• Délibération D2016-04-07 du 28 avril 2016 portant sur l'attribution d'une subvention à l’association Courcelles Pétanque
• Délibération D2016-04-06 du 28 avril 2016 portant sur une motion de maintien de la Trésorerie de Courcelles-Chaussy
• Délibération D2016-04-05 du 28 avril 2016 portant sur l'appel à projet pour un local technique rue de l'école
• Délibération D2016-04-04 du 28 avril 2016 portant sur la fixation des tarifs des concessions au cimetière
• Délibération D2016-04-03 du 28 avril 2016 portant sur l'adoption du rapport de la CLECT
• Délibération D2016-04-02 du 28 avril 2016 portant sur les travaux foyer socio-éducatif
• Délibération D2016-04-01 du 28 avril 2016 portant sur le choix d'un promoteur et la vente d'un terrain communal

- Fin de séance -

Arrêté 2016-09 du 19 avril 2016 interdisant le stationnement devant le 34 rue du haut Buisson jusqu'au 14 mai inclus

Arrêté 2016-08 du 19 avril 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0004 de M. Marc BIGNON : Ravalement de façade et réfection clôture

Arrêté 2016-07 du 14 avril 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001-M01 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Séance n°3 du 5 avril 2016

• Délibération D2016-03-10 du 5 avril 2016 portant sur la fixation du tarif de la cantine sans repas au Périscolaire
• Délibération D2016-03-09 du 5 avril 2016 portant sur l'approbation du budfget primitif 2016 M49
• Délibération D2016-03-08 du 5 avril 2016 portant sur l'approbation du budfget primitif 2016 M14
• Délibération D2016-03-07 du 5 avril 2016 portant sur les taux des taxes locales
• Délibération D2016-03-06 du 5 avril 2016 portant sur l'affectation du résultat 2015 M49
• Délibération D2016-03-05 du 5 avril 2016 portant sur l'affectation du résultat 2015 M14
• Délibération D2016-03-04 du 5 avril 2016 portant sur le vote du Compte Administratif 2015 - M49
• Délibération D2016-03-03 du 5 avril 2016 portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2015 - M49
• Délibération D2016-03-02 du 5 avril 2016 portant sur le vote du Compte Administratif 2015 - M14
• Délibération D2016-03-01 du 5 avril 2016 portant sur l'approbation du Compte de Gestion 2015 - M14

- Fin de séance -

Arrêté 2016-06 du 4 avril 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 13 M0007-03 de M. Christophe KELLER : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-05 du 24 mars 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0002 de M. Georges ENGELS : Construction d'un abri de jardin

Arrêté 2016-04 du 17 mars 2016 autorisant le permis de construire PC 057 654 16 M0001 de M. Christofer CHIPEAUX : Construction d'une maison individuelle

Arrêté 2016-03 du 16 mars 2016 s'opposant à la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0003 de Mme Odile METZLER : Construction d'un abri pour cheval

Séance n°2 du 25 février 2016

• Délibération D2016-02-05 du 25 février 2016 portant institution d'un périmètre de droit de préemption
• Délibération D2016-02-04 du 25 février 2016 portant achat de parcelles rue de l'école
• Délibération D2016-02-03 du 25 février 2016 portant vente d'un terrain communal
• Délibération D2016-02-02 du 25 février 2016 portant renouvellement du poste de secrétaire de mairie par création d'un poste de rédacteur
• Délibération D2016-02-01 du 25 février 2016 portant contraction d'un emprunt de 160.000 €

- Fin de séance -

Arrêté 2016-02 du 19 février 2016 autorisant la déclaration préalable de travaux DP 057 654 16 M0001 de M. Stéphane FERRY : Pose d'un conduit de fumée

Séance n°1 du 21 janvier 2016

• Délibération D2016-01-03 du 21 janvier 2016 portant sur la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
• Délibération D2016-01-02 du 21 janvier 2016 portant sur l'évolution du calcul de la taxe de participation pour l’assainissement collectif
• Délibération D2016-01-01 du 21 janvier 2016 portant sur la rétrocession des voiries, réseaux et espaces verts du Clos de Plaisance

- Fin de séance -

Arrêté 2016-01 du 15 janvier 2016 prononçant la reprise de sépultures en terrain non concédé et en état d'abandon