Séance n°5 du 24 juillet 2020

• Délibération D2020-05-06 du 24 juillet 2020 présentant le rapport annuel sur le prix et la qualité du service Eau/Assainissement
• Délibération D2020-05-05 du 24 juillet 2020 concernant la mise aux normes de la fosse septique 10 chemin de la Nied
• Délibération D2020-05-04 du 24 juillet 2020 déléguant un adjoint pour siéger au sein de la CCHCPP
• Délibération D2020-05-03 du 24 juillet 2020 autorisant les absences pour évènements familiaux et autres motifs
• Délibération D2020-05-02 du 24 juillet 2020 ouvrant une ligne de trésorerie
• Délibération D2020-05-01 du 24 juillet 2020 autorisant le permis d'aménager du "Clos du Pré de la Dame"

- Fin de séance -

Arrêté 2020-25 du 23 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0010 de M. THILMONT Daniel

Arrêté 2020-24 du 23 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0012 de Mme BARTHEL Sophie

Arrêté 2020-23 du 21 juillet 2020 numérotant une nouvelle habitation route de Sarrebruck

Arrêté 2020-22 du 9 juillet 2020 plaçant un agent contractuel en arrêt maladie ordinaire

Arrêté 2020-21 du 15 juillet 2020 autorisant le permis de construire PC 057 654 20 M0001 de M. MULLER Guillaume

Arrêté 2020-20 du 10 juillet 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0014 de Mme CRAUSAZ Denise

Arrêté 2020-19 du 1er juillet 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 6 juillet 2020

Arrêté 2020-18 du 24 juin 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0011 de M. RICHARD Thierry

Séance n°4 du 19 juin 2020

• Délibération D2020-04-07 du 19 juin 2020 concernant l'adhésion au dispositif PayFip de la Direction Générale des Finances Publiques
• Délibération D2020-04-06 du 19 juin 2020 approuvant le budget annexe "Lotissement Clos du Pré de la Dame"
• Délibération D2020-04-05 du 19 juin 2020 portant sur la création d'un budget annexe "Lotissement Clos du Pré de la Dame"
• Délibération D2020-04-04 du 19 juin 2020 approuvant le budget primitif M14 pour l'année 2020
• Délibération D2020-04-03 du 19 juin 2020 admettant en non valeur des titres de recette
• Délibération D2020-04-02 du 19 juin 2020 définissant les taux des taxes locales pour l'année 2020
• Délibération D2020-04-01 du 19 juin 2020 portant affectation du résultat 2019 - Budget M14

- Fin de séance -

Arrêté 2020-17 du 3 juin 2020 refusant le permis de construire PC 057 654 19 M0006-M02 de M. Jihad LAKHBIZI

Arrêté 2020-16 du 2 juin 2020 limitant la circulation rue de la Goulue à compter du 2 juin 2020

Arrêté 2020-15 du 29 mai 2020 portant délégations aux adjoints

Séance n°3 du 28 mai 2020

• Délibération D2020-03-14 du 28 mai 2020 autorisant le Maire à signer un avenant sur le marché de travaux "Local de stockage"
• Délibération D2020-03-13 du 28 mai 2020 proposant la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
• Délibération D2020-03-12 du 28 mai 2020 autorisant le Maire à signer la convention de recouvrement
• Délibération D2020-03-11 du 28 mai 2020 nommant M. Nicolas OLEKSIUK, Maire Adjoint Honoraire
• Délibération D2020-03-10 du 28 mai 2020 définissant les indemnités à verser à la Trésorerie de Vigy
• Délibération D2020-03-09 du 28 mai 2020 décidant des délégations consenties au Maire
• Délibération D2020-03-08 du 28 mai 2020 instituant un Comité Consultatif
• Délibération D2020-03-07 du 28 mai 2020 confirmant la délégation au Maire à la CCHCPP
• Délibération D2020-03-06 du 28 mai 2020 portant élection de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
• Délibération D2020-03-05 du 28 mai 2020 portant création et composition des commissions
• Délibération D2020-03-04 du 28 mai 2020 fixant le montant des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
• Délibération D2020-03-03 du 28 mai 2020 portant élection des 4 adjoints
• Délibération D2020-03-02 du 28 mai 2020 fixant le nombre d'adjoints
• Délibération D2020-03-01 du 28 mai 2020 portant élection du Maire

- Fin de séance -

Arrêté 2020-14 du 27 mai 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 8 juin 2020

Arrêté 2020-13 du 4 mai 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0004 de M. Georges ENGELS

Arrêté 2020-12 du 28 avril 2020 numérotant une nouvelle habitation chemin de la Nied

Séance n°2 du 24 avril 2020

• Délibération D2020-02-03 du 24 avril 2020 autorisant la signature d'un avenant au marché "Local de stockage communal"
• Délibération D2020-02-02 du 24 avril 2020 imposant aux agents municipaux de poser 5 jours de congés
• Délibération D2020-02-01 du 24 avril 2020 maintenant les délégations attribuées de droit au Maire

- Fin de séance -

Arrêté 2020-11 du 15 avril 2020 autorisant le stationnement d'un camion de déménagement le 22 avril au 5 place de la Fontaine

Arrêté 2020-10 du 13 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0006 de la SARL FRANCE SOLAR

Arrêté 2020-09 du 11 mars 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0002 de Mme LERICHE Nancy

Arrêté 2020-08 du 6 mars 2020 autorisant l'occupation de la voie publique, place de la Fontaine (commerce ambulant de pizza)

Arrêté 2020-07 du 28 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0003 de M. BOTTARO Stéphane

Arrêté 2020-06 du 20 février 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 20 M0001 de M. LEDOUX Sébastien

Arrêté 2020-05 du 13 février 2020 attribuant un numéro à la nouvelle maison Place du Saule

Séance n°1 du 8 février 2020

• Délibération D2020-01-03 du 8 février 2020 concernant l'approbation du compte de gestion M14 pour l'exercice 2019
• Délibération D2020-01-02 du 8 février 2020 concernant le vote du compte administratif M14 pour l'exercice 2019
• Délibération D2020-01-01 du 8 février 2020 adoptant une motion concernant la gendarmerie de Courcelles-Chaussy

- Fin de séance -

Arrêté 2020-04 du 24 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0022 de M. POP Ovidiu Lucian

Arrêté 2020-03 du 9 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0024 de M. GUCLU Servet

Arrêté 2020-02 du 6 janvier 2020 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 19 M0023 de Mme LUBNAU Dominique

Arrêté 2020-01 du 2 janvier 2020 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 6 janvier 2020