Arrêté 2025-41 du 15 octobre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00026 de M. GAULE Anthony
Arrêté 2025-40 du 30 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00021 de M. GIRARD Guy
Certificat de décision de non opposition du 29 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00022 de M. BOULANGE Philippe
Arrêté 2025-39 du 29 septembre 2025 instituant la rue de l'Ecole en zone partagée avec priorité aux piétons
Arrêté 2025-38 du 26 septembre 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00003 de M. GUILLON Fabrice
Arrêté 2025-37 du 22 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00027 de M. et Mme DUMAS
Arrêté 2025-36 du 22 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00025 de EDF Solutions Solaires
Arrêté 2025-35 du 12 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00024 de EDF Solutions Solaires
Arrêté 2025-34 du 12 septembre 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00023 de Mme FENDLER Céline
Arrêté 2025-33 du 10 septembre 2025 autorisant des travaux d'élagage 8 rue de Metz à compter du 16 septembre 2025
Arrêté 2025-32 du 8 septembre 2025 autorisant le stationnement d'une benne 10 rue de la Jonchière à compter du 9 septembre 2025
Séance n°6 du 5 septembre 2025
- Procès verbal de la séance n°6 du 5 septembre 2025
- Délibération D2025-05-02 du 5 septembre 2025 décidant de l'acquisition d'un terrain non constructible de 5,78 ares pour le projet de lotissement "Clos Saint Arnould"
- Délibération D2025-05-01 du 5 septembre 2025 approuvant le Plan Communal de Sauvegarde
Arrêté 2025-31 du 26 août 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00002 de M. CERI Serhat
Arrêté 2025-30 du 6 août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00017 de M. PETIT Eric
Arrêté 2025-29 du 4 août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00019 de la société GLOBAL ENERGY
Arrêté 2025-28 du 4 août 2025 limitant la circulation rue Principale, rue de l'Ecole et rue de la Goulue du 12 au 15 septembre en raison de la fête patronale et du vide-grenier
Arrêté 2025-27 du 1er août 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00018 de M. LEGENDRE Nicolas et Mme BIETRY Margot
Arrêté 2025-26 du 11 juillet 2025 portant numérotation de parcelles rue de Metz
Arrêté 2025-25 du 3 juillet 2025 portant nomination aux fonctions de secrétaire générale de mairie
Séance n°5 du 27 juin 2025
- Procès verbal de la séance n°5 du 27 juin 2025
- Délibération D2025-05-04 du 27 juin 2025 actualisant les tarifs de location du foyer sillois
- Délibération D2025-05-03 du 27 juin 2025 fixant le montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP RESEDA)
- Délibération D2025-05-02 du 27 juin 2025 modifiant le tableau des effectifs de la commune
- Délibération D2025-05-01 du 27 juin 2025 validant le transfert de personnel et de compétence au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique scolaire de Pange (SIVU)
Arrêté 2025-24 du 16 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00012 de Mme JUSZCSAK Anne Marie
Arrêté 2025-23 du 13 juin 2025 limitant la circulation et le stationnement rue de Lambervaux à compter du 16 juin 2025
Arrêté 2025-22 du 12 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00016 de FRANCE RENOV HABITAT
Arrêté 2025-21 du 11 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00015 de FRANCE RENOV HABITAT
Arrêté 2025-20 du 6 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00013 de la Mairie de Silly-sur-Nied
Arrêté 2025-19 du 4 juin 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00014 de DM ECOWATT
Arrêté 2025-18 du 13 mai 2025 portant approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Séance n°4 du 25 avril 2025
- Procès verbal de la séance n°4 du 25 avril 2025
- Délibération D2025-04-02 du 25 avril 2025 autorisant le Maire à solliciter toutes subventions relatives aux travaux de réfection des toitures du foyer sillois
- Délibération D2025-04-01 du 25 avril 2025 accordant mandat spécial à 7 élus dans le cadre de la sortie du 14 mai 2025 à Paris
Arrêté 2025-17 du 25 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00010 de Mme ZIMMER Aminata
Arrêté 2025-16 du 11 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00008 de Mme PIERSON Anne-Sophie
Arrêté 2025-15 du 9 avril 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00006 M01 de Mme BERTRAND Anne
Arrêté 2025-14 du 2 avril 2025 autorisant le permis de construire PC 057 654 25 00001 de M. SOYLU Arslan
Séance n°3 du 28 mars 2025
- Procès verbal de la séance n°3 du 28 mars 2025
- Délibération D2025-03-06 du 28 mars 2025 donnant avis favorable pour la construction et l'exploitation d'une unité de méthanisation sur la commune de Maizeroy
- Délibération D2025-03-05 du 28 mars 2025 autorisant le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre
- Délibération D2025-03-04 du 28 mars 2025 fixant les taux des taxes locales pour 2025
- Délibération D2025-03-03 du 28 mars 2025 votant le budget du lotissement du Clos Saint Arnould 2025
- Délibération D2025-03-02 du 28 mars 2025 votant le budget du lotissement du Pré de la Dame 2025
- Délibération D2025-03-01 du 28 mars 2025 votant le budget Principal 2025
Arrêté 2025-13 du 25 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00007 de M. REGAD Michel
Arrêté 2025-12 du 13 mars 2025 interdisant la circulation sur la voie allant du Clos de Plaisance à Landremont à partir du 14 mars 2025
Arrêté 2025-11 du 13 mars 2025 interdisant le stationnement rue de Béville et sur le plateau sportif à partir du 14 mars 2025
Arrêté 2025-10 du 10 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00006 de Mme BERTRAND Anne
Arrêté 2025-09 du 10 mars 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00004 de M. REGAD Michel
Arrêté 2025-08 du 7 mars 2025 limitant la circulation et le stationnement rue de la Jonchière le 8 mars 2025
Arrêté 2025-07 du 3 mars 2025 retirant la décision de non-opposition à la déclaration préalable DP 057 654 24 M00 mai26 de EDF Solutions solaire
Séance n°2 du 28 février 2025
- Procès verbal de la séance n°2 du 28 février 2025
- Délibération D2025-02-06 du 28 février 2025 adhérant à Centrale d'Achat de Moselle Fibre
- Délibération D2025-02-05 du 28 février 2025 adhérant à la compétence "Usages et services numériques" de Moselle Fibre
- Délibération D2025-02-04 du 28 février 2025 décidant de l'affectation du résultat de l'exercice 2024
- Délibération D2025-02-03 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Lotissement du Clos Saint Arnould 2024
- Délibération D2025-02-02 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Lotissement du Clos du Pré de la Dame 2024
- Délibération D2025-02-01 du 28 février 2025 approuvant le Compte Financier Unique (CFU) du budget Principal 2024
Arrêté 2025-06 du 21 février 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00005 de M. PINCON Olivier
Arrêté 2025-05 du 4 février 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00001 de Mme BAYEUR Laetitia
Séance n°1 du 31 janvier 2025
- Procès verbal de la séance n°1 du 31 janvier 2025
- Délibération D2024-01-05 du 12 janvier 2024 décidant d'attribuer des chèques cadeaux à l'ensemble des employés
- Délibération D2025-01-06 du 31 janvier 2025 décidant d'adhérer à la convention participation aux risques Prévoyance
- Délibération D2025-01-05 du 31 janvier 2025 approuvant le Plan de Mobilité Simplifié (PDMS)
- Délibération D2025-01-04 du 31 janvier 2025 décidant d'adhérer au contrat d'assurance statutaire
- Délibération D2025-01-03 du 31 janvier 2025 fixant le loyer mensuel du logement communal
- Délibération D2025-01-02 du 31 janvier 2025 approuvant la vente de la parcelle section 1 n°354
- Délibération D2025-01-01 du 31 janvier 2025 attribuant une subvention à l'Amicale des Anciens Combattants de Courcelles-Chaussy
Arrêté 2025-04 du 31 janvier 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00003 de Mme FENDLER Céline
Arrêté 2025-03 du 28 janvier 2025 limitant la circulation et interdisant le stationnement rue du Fleuri Pré à compter du 10 février 2025
Arrêté 2025-02 du 27 janvier 2025 limitant la circulation rue de Béville et sur le Plateau sportif à compter du 27 janvier 2025
Arrêté 2025-01 du 28 janvier 2025 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 25 00002 de M. VINGTON Jordan et Mme TOTTEL Camille