Arretes et deliberations

Délibération du 16 décembre 2013 portant sur la compétence NTIC de la CCPP

Délibération du 16 décembre 2013 portant sur l'achat d'ouvrages sur la généalogie

Délibération du 16 décembre 2013 portant sur le redécoupage des cantons

Arrêté du 24 octobre 2013 portant sur le déneigement et le balayage des trottoirs par les habitants

Délibération du 26 juillet 2013 portant sur la réfection des courts de tennis.

Délibération du 26 juillet 2013 portant sur les travaux de réparation des chauffages du foyer et du groupe scolaire.

Délibération du 26 juillet 2013 portant sur la modification des statuts compétences de la CCPP.

Délibération du 26 juillet 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'association Courcelles Pétanque de Courcelles Chaussy.

Délibération du 26 juillet 2013 portant sur la construction d'un columbarium au cimetière.

Délibération du 24 juin 2013 portant sur des travaux complémentaires de voirie.

Délibération du 27 mai 2013 portant sur l'acceptation d'un chèque Groupama.

Délibération du 27 mai 2013 portant sur des travaux d'aménagement de voirie.

Délibération du 27 mai 2013 portant sur la composition du conseil communautaire de la CCPP.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'adhésion à Moselle Agence Technique.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'augmentation de la taxe d'assainissement.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur la location de l'appartement sis immeuble de la mairie.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Association du Memorial Lorrain du Souvenir.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Association Une rose, un espoir.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'attribution d'une subvention au Budokai de Courcelles-Chaussy.

Délibération du 11 avril 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à Courcelles-Chaussy Gym-Tonic.

Arrêté du 5 mars 2013 portant sur le déneigement et le salage des trottoirs.

Délibération du 7 février 2013 portant sur la création d'un emploi d'agent recruteur.

Délibération du 7 février 2013 portant sur la réfection de la station d'épuration.

Délibération du 7 février 2013 portant sur la réforme des rythmes scolaires.

Délibération du 7 février 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Association France Alzheimer Moselle.

Délibération du 7 février 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à la Ligue contre le cancer.

Délibération du 7 février 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Assocation des Restaurants du Coeur.

Délibération du 7 février 2013 portant sur l'attribution d'une subvention à l'Amicale des sapeurs pompiers de Courcelles-Chaussy.

Délibération du 7 février 2013 portant sur l'attribution d'une subvention au Secours Populaire Français.

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Tel.  : 03 87 64 02 14
Fax. : 09 82 63 66 27
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Mis à jour le 26 novembre 2022