Arrêté 2018-49 du 10 décembre 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0007 de M. CHAZEAUD Stéphane
Arrêté 2018-48 du 7 décembre 2018 limitant la circulation 22 Clos de Plaisance
Séance n°7 du 3 décembre 2018
- Délibération D2018-07-05 du 3 décembre 2018 modifiant la tarification de location du foyer sillois
- Délibération D2018-07-04 du 3 décembre 2018 approuvant le rapport de la CLECT
- Délibération D2018-07-03 du 3 décembre 2018 attribuant une subvention à l'amicale des anciens combattants de Courcelles-Chaussy
- Délibération D2018-07-02 du 3 décembre 2018 arrêtant la nouvelle longueur de la voirie communale
- Délibération D2018-07-01 du 3 décembre 2018 approuvant la décision modificative budgétaire n°3
- Fin de séance -
Arrêté 2018-47 du 27 novembre 2018 définissant le numérotage des bâtiments route de Sarrebruck et Clos de Plaisance
Arrêté 2018-46 du 21 novembre 2018 limitant la circulation et le stationnement le samedi 8 décembre 2018
Arrêté 2018-45 du 16 novembre 2018 autorisant les travaux 20-21 Clos de Plaisance à compter du 26 novembre 2018
Arrêté 2018-44 du 12 novembre 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0006 de M. MAMONE Antoine
Arrêté 2018-43 du 7 novembre 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0014 de la SCI les Chenevières
Arrêté 2018-42 du 7 novembre 2018 accordant une autorisation de voirie à la société SAS LEONARD TP
Arrêté 2018-41 du 7 novembre 2018 autorisant un virement de crédit
Séance n°6 du 26 octobre 2018
- Délibération D2018-06-01 du 26 octobre 2018 approuvant la décision modificative budgétaire n°1
- Fin de séance -
Arrêté 2018-40 du 9 octobre 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0013 de M. RICHARD Thierry
Séance n°5 du 2 octobre 2018
- Délibération D2018-05-08 du 2 octobre 2018 approuvant la modification des statuts de la CCHCPP
- Délibération D2018-05-07 du 2 octobre 2018 proposant de reconsidérer la sécurité du carrefour de Puche et de la RD603
- Délibération D2018-05-06 du 2 octobre 2018 habilitant de Centre de Gestion de Moselle à exercer la mission de médiateur
- Délibération D2018-05-05 du 2 octobre 2018 autorisant le remplacement du tracteur
- Délibération D2018-05-04 du 2 octobre 2018 autorisant la contraction d'un emprunt de 170 000 €.
- Délibération D2018-05-03 du 2 octobre 2018 autorisant l'actualisation des tarifs du Périscolaire
- Délibération D2018-05-02 du 2 octobre 2018 autorisant la vente d'un terrain communal
- Délibération D2018-05-01 du 2 octobre 2018 autorisant l'acquisition d'un droit de superficie
- Fin de séance -
Arrêté 2018-39 du 17 septembre 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0011 de M. BADOT Jean-Michel
Arrêté 2018-38 du 30 août 2018 réglementant la circulation rue de l'Ecole et rue de la Goulue
Arrêté 2018-37 du 30 août 2018 portant limitation de circulation dans le cadre de la Fête Patronale
Arrêté 2018-36 du 20 août 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0005 de M. DUDAS Raymond
Arrêté 2018-35 du 20 août 2018 portant sur la sécurisation des abords de la ferme "Schmitt"
Arrêté 2018-34 du 3 août 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0004 de M. et Mme KHENISSI Mourad
Arrêté 2018-33 du 2 août 2018 réglementant la circulation rue de la Jonchière et rue Haie Le Bailly à compter du 6 août
Arrêté 2018-32 du 25 juillet 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0012 de M. FERRO Giuseppe
Arrêté 2018-31 du 23 juillet 2018 réglementant la circulation rue et impasse Haie Le Bailly à compter du 23 juillet
Arrêté 2018-30 du 6 juillet 2018 réglementant la circulation au droit d'un chantier non courant sur le réseau routier de Silly-sur-Nied
Séance n°4 du 4 juillet 2018
- Délibération D2018-04-07 du 4 juillet 2018 lançant un appel à projet pour la réhabilitation du corps de ferme 1 rue Principale
- Délibération D2018-04-06 du 4 juillet 2018 appouvant la vente d'un terrain place du Saule
- Délibération D2018-04-05 du 4 juillet 2018 : Motion relative à l'accueil des gens du voyage
- Délibération D2018-04-04 du 4 juillet 2018 définissant les modalités de remboursement des frais de mission
- Délibération D2018-04-03 du 4 juillet 2018 classant la voie dite "Rue de la Goulue" sans enquête préalable
- Délibération D2018-04-02 du 4 juillet 2018 proposant l'adhésion au service "RGPD" du Centre de Gestion de Meurthe-et-Moselle
- Délibération D2018-04-01 du 4 juillet 2018 fixant le montant de la Redevance d'Occupation du Domaine Public (RODP) pour l'URM
- Fin de séance -
Arrêté 2018-29 du 2 juillet 2018 réglementant la circulation 1 allée du Haut Pré à compter du 9 juillet
Arrêté 2018-28 du 27 juin 2018 s'opposant la la déclaration préalable DP 057 654 18 M0005 de M. Raymond DUDAS
Arrêté 2018-27 du 2 juillet 2018 portant acceptation de la démission d'un agent contractuel
Arrêté 2018-26 du 29 juin 2018 réglementant la circulation allée du haut Pré à compter du 9 juillet
Arrêté 2018-25 du 29 juin 2018 réglementant la circulation 23 rue Haie Le Bailly à compter du 9 juillet
Arrêté 2018-24 du 15 juin 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0009 de M. BOULANGE Philippe
Arrêté 2018-23 du 11 juin 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0008 de M. PETIT Eric
Arrêté 2018-22 du 11 juin 2018 numérotant les parcelles rue de la Goulue
Arrêté 2018-21 du 29 mai 2018 délégant temporairement les fonctions d'officier d'état civil pour un conseiller municipal
Arrêté 2018-20 du 28 mai 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0007 de M.LALLEMENT Christian
Arrêté 2018-19 du 28 mai 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0006 de M. HIROUX Nicolas
Séance n°3 du 23 mai 2018
- Délibération D2018-03-04 du 23 mai 2018 autorisant un échange de parcelles
- Délibération D2018-03-03 du 23 mai 2018 attribuant un nom à la rue reliant la rue de l'Ecole à la rue du Haut Buisson
- Délibération D2018-03-02 du 23 mai 2018 ouvrant une ligne de trésorerie
- Délibération D2018-03-01 du 23 mai 2018 attribuant le marché de démolition de la ferme
- Fin de séance -
Arrêté 2018-18 du 23 mai 2018 limitant la circulation rue du Haut Buisson à compter du 24 mai
Arrêté 2018-17 du 18 mai 2018 autorisant les travaux de voirie au 23 rue Haie Le Bailly
Arrêté 2018-16 du 17 mai 2018 limitant la circulation route de Sarrebruck à compter du 28 mai
Arrêté 2018-15 du 11 mai 2018 autorisant les travaux de voirie au 23 rue Haie Le Bailly
Arrêté 2018-14 du 13 avril 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0002 de Mme VERY Christiane
Arrêté 2018-13 du 18 avril 2018 portant renumérotage d'habitation route de Sarrebruck
Arrêté 2018-12 du 10 avril 2018 réglementant la circulation 15 rue de la Jonchière
Arrêté 2018-11 du 29 mars 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0004 de M. SCHERER Etienne
Séance n°2 du 28 mars 2018
- Délibération D2018-02-10 du 28 mars 2018 portant sur la vente de terrains zone de l'école - Section 1 lot 2
- Délibération D2018-02-09 du 28 mars 2018 portant sur la vente de terrains zone de l'école - Section 1 lot 1
- Délibération D2018-02-08 du 28 mars 2018 portant suppression puis création du poste de secrétaire de mairie
- Délibération D2018-02-07 du 28 mars 2018 portant vote du Budget Primitif 2018 - Budget M14
- Délibération D2018-02-06 du 28 mars 2018 approuvant les provisions
- Délibération D2018-02-05 du 28 mars 2018 portant admission en non valeur de titres de recette
- Délibération D2018-02-04 du 28 mars 2018 arrêtant le taux des taxes locales 2018
- Délibération D2018-02-03 du 28 mars 2018 portant affectation du résultat de fonctionnement 2017 - Budget M14
- Délibération D2018-02-02 du 28 mars 2018 portant vote du Compte Administratif 2017 - Budget M14
- Délibération D2018-02-01 du 28 mars 2018 approuvant le Compte de Gestion 2017 - Budget M14
- Fin de séance -
Arrêté 2018-10 du 23 mars 2018 autorisant le permis d'aménager PA 057 654 18 M0001-01 de la commune de Silly-sur-Nied
Arrêté 2018-09 du 23 mars 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0002 de M. ACREMANN Patrick
Arrêté 2018-08 du 15 mars 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 18 M0001 de M. CALBA François
Arrêté 2018-07 du 9 mars 2018 relatif à la limitation de circulation rue de Metz
Arrêté 2018-06 du 27 février 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 18 M0001 de la SASU ANDD
Arrêté 2018-05 du 26 février 2018 réglementant la circulation sur la RD 603
Séance n°1 du 30 janvier 2018
- Délibération D2018-01-05 du 30 janvier 2018 portant sur la vente de terrains zone de l'école
- Délibération D2018-01-04 du 30 janvier 2018 portant sur le contrôle des poteaux incendie
- Délibération D2018-01-03 du 30 janvier 2018 portant sur le transfert des résultats de l'Assainissement à la CCHCPP
- Délibération D2018-01-02 du 30 janvier 2018 portant sur la participation aux frais de scolarité dans une autre commune
- Délibération D2018-01-01 du 30 janvier 2018 portant sur la cession du bail de chasse
- Fin de séance -
Arrêté 2018-04 du 14 février 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0007 de M. ERGUN Attila et de Mme KATILMAZ Birgul
Arrêté 2018-03 du 14 février 2018 autorisant le permis de construire PC 057 654 17 M0006 de M. ERGUN Attila et de Mme KATILMAZ Birgul
Arrêté 2018-02 du 14 février 2018 autorisant la déclaration préalable DP 057 654 17 M0020 de M. BURGER Daniel
Arrêté 2018-01 du 22 janvier 2018 refusant le permis de construire PC 057 654 17 M0008 de M. CHAZEAUD Stéphane